Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BAT BUILDING PRODUCTS LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1528878
Date de dépôt :
05/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1999
Marque figurative de BAT BUILDING PRODUCTS LIMITED (Société britannique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mai 1989 par BAT BUILDING PRODUCTS LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAT BUILDING PRODUCTS LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Clifton House, 83/89 Uxbridge Road, Ealing, Londres W5 5TA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528878.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mai 1999.

BAT BUILDING PRODUCTS LIMITED (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : BAT MULTINAIL , BAT


BAT BUILDING PRODUCTS LIMITED (Société britannique) - Clifton House, 83/89 Uxbridge Road, Ealing, Londres W5 5TA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Articles et matériaux non métalliques destinés à la décoration des bâtiments et au génie civil